Champagne PREVOTEAU-PERRIER, société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
4268569
Date de dépôt :
28/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/04/2026
Présentation de la marque L'EQUILIBRE
Déposée le 28 avril 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Champagne PREVOTEAU-PERRIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « L'EQUILIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-20 du 20 mai 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Champagne PREVOTEAU-PERRIER domicilié(e) 15 RUE ANDRE MAGINOT, DAMERY, 51200 EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 057 375 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme COUDRY HERMINE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.
La marque L'EQUILIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268569.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Champagne PREVOTEAU-PERRIER, société à responsabilité limitée - 15 RUE ANDRE MAGINOT, DAMERY, 51200 EPERNAY - France - SIREN 353057375
INLEX IP EXPERTISE, Mme COUDRY HERMINE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20
Inscription le 26 septembre 2016 - Retrait partiel n°683974 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-26
Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins bénéficiant de l'AOC « Champagne » ; vins, vins mousseux, vins pétillants, vins doux naturels, vins de liqueur, cidres, alcools et eaux de vie, spiritueux et liqueurs, apéritifs à base d'alcool, digestifs, cocktails, whisky, extraits alcooliques, essences alcooliques, anis (liqueurs), boissons distillées, alcool de riz et boissons alcooliques à base de fruits ;
Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; démonstration de produits ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; diffusion [distribution] d'échantillons ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données commerciales ou publicitaires dans un fichier central ; reproduction de documents ; systématisation de données dans un fichier central ; services de démarchage de clientèle notamment par publipostage, par voie de presse ou par téléphone. Services de présentation (pour le compte de tiers) de produits et de services de grande consommation dans le domaine alimentaire permettant aux clients de les voir et de les acheter dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises ou sur un site Web ou à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; gestion et administration d'une entreprise commerciale vouée à la commercialisation de vins et spiritueux, à savoir aide à la direction des affaires ; négoce de vins et spiritueux, à savoir négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers ; services de vente au détail de boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins bénéficiant de l'AOC « Champagne », vins, vins mousseux, vins pétillants, vins doux naturels, vins de liqueur, cidres, alcools et eaux de vie, spiritueux et liqueurs, apéritifs à base d'alcool, digestifs, cocktails, whisky, extraits alcooliques, essences alcooliques, anis (liqueurs), boissons distillées, alcool de riz et boissons alcooliques à base de fruits, tous les services précités étant rendus sans relations avec le domaine de l'énergie.
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