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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE POL CARSON
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FREVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREVAL
S.A.R.L. CHAMPAGNE POL CARSON, place du Marché de Bernon, 51200 EPERNAY.

Numéro de dépôt :
1245270
Date de dépôt :
02/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/1993
FREVAL de CHAMPAGNE POL CARSON

Présentation de la marque FREVAL

Déposée le 2 juin 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE POL CARSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FREVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE POL CARSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAUVERON Pierrette. - France.

La marque FREVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245270.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREVAL est expirée depuis le 2 juin 1993.

CHAMPAGNE POL CARSON a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPAGNE , CHAMPAGNE , CHAMPAGNE Arnaud de Perceval , CHAMPAGNE Serge Minier


S.A.R.L. CHAMPAGNE POL CARSON, place du Marché de Bernon, 51200 EPERNAY. - France


TAUVERON Pierrette. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-05

Vins de provenance française à savoir Champagne.