Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHAMPAGNE PIPER-HEIDSIECK, Ancienne Maison HEIDSIECK, fondée en 1785, Compagnie Champenoise S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1393900
Date de dépôt :
13/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/1997
Marque figurative de CHAMPAGNE PIPER-HEIDSIECK

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 février 1987 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE PIPER-HEIDSIECK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE PIPER-HEIDSIECK domicilié(e) 8, rue Piper, REIMS (Marne). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1393900.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 février 1997.

CHAMPAGNE PIPER-HEIDSIECK a également déposé les autres marques suivantes : HEIDSIECK SILLERY MOUSS , PIPER-HEIDSIECK , FLORENS LOUIS PIPER HEIDSIECK , (Marque figurative) , PIPER-SONOMA , FLORENS LOUIS , DELBECK , DELBECK , PIPER


CHAMPAGNE PIPER-HEIDSIECK, Ancienne Maison HEIDSIECK, fondée en 1785, Compagnie Champenoise S.A., société anonyme - 8, rue Piper, REIMS (Marne). - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29

Inscription le 8 décembre 1992 - RESILIATION DE LICENCE n°152548 - Publication au BOPI 1992-12-08

Inscription le 24 novembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°151928 - Publication au BOPI 1992-11-24

Inscription le 27 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53554 - Publication au BOPI 1991-05-27

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons; boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.