Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIOT-SEVILLANO CUVEE INTERDITE
CHAMPAGNE PIOT-SEVILLANO, EARL

Numéro de dépôt :
4020288
Date de dépôt :
17/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/07/2023
PIOT-SEVILLANO CUVEE INTERDITE de CHAMPAGNE PIOT-SEVILLANO

Présentation de la marque PIOT-SEVILLANO CUVEE INTERDITE

Déposée par voie électronique le 17 juillet 2013 par CHAMPAGNE PIOT-SEVILLANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PIOT-SEVILLANO CUVEE INTERDITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est CHAMPAGNE PIOT-SEVILLANO, EARL domicilié(e) 23 RUE D ARGENTELLE - 51700 - VINCELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE PIOT-SEVILLANO, Mme. CHRISTINE SCHER SEVILLANO domicilié(e) 23 RUE D ARGENTELLE - 51700 - VINCELLES - France.

La marque PIOT-SEVILLANO CUVEE INTERDITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIOT-SEVILLANO CUVEE INTERDITE est expirée depuis le 17 juillet 2023.

CHAMPAGNE PIOT-SEVILLANO a également déposé les autres marques suivantes : PIOT-SEVILLANO , PROVOCANTE , PIOT-SEVILLANO REBELLE , IMPERTINENTE , PIOT SEVILLANO A VINCELLES , INDISCRETE


CHAMPAGNE PIOT-SEVILLANO, EARL - 23 RUE D ARGENTELLE - 51700 - VINCELLES - France


CHAMPAGNE PIOT-SEVILLANO, Mme. CHRISTINE SCHER SEVILLANO - 23 RUE D ARGENTELLE - 51700 - VINCELLES - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Vins ; VIN D APPELLATION D ORIGINE CONTROLEE CHAMPAGNE.