Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROSEM SEMENCIER
CHAMPAGNE PICARDIE SEMENCES, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4025027
Date de dépôt :
05/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/08/2023
EUROSEM SEMENCIER de CHAMPAGNE PICARDIE SEMENCES

Présentation de la marque EUROSEM SEMENCIER

Déposée par voie électronique le 5 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE PICARDIE SEMENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EUROSEM SEMENCIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE PICARDIE SEMENCES domicilié(e) 16 boulevard du Val de Vesle - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 391 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque EUROSEM SEMENCIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025027.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROSEM SEMENCIER est expirée depuis le 5 août 2023.

CHAMPAGNE PICARDIE SEMENCES a également déposé les autres marques suivantes : EUROSEM , EUROSEM


CHAMPAGNE PICARDIE SEMENCES, société par actions simplifiée - 16 boulevard du Val de Vesle - 51100 - REIMS - France - SIREN 379391147


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) et plus particulièrement toutes semences de grains et de graines fourragères, potagères et de semences de graines oléagineuses ; semences, plantes et fleurs naturelles, malt ;

Services d'agriculture.