Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE PICARDIE SEMENCES
/
EUROSEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROSEM
CHAMPAGNE PICARDIE SEMENCES, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3185327
Date de dépôt :
25/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/09/2012
EUROSEM de CHAMPAGNE PICARDIE SEMENCES

Présentation de la marque EUROSEM

Déposée le 25 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE PICARDIE SEMENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « EUROSEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE PICARDIE SEMENCES domicilié(e) 16 boulevard du Val de Vesle, ,51100 REIMS - 51100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 391 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque EUROSEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROSEM est expirée depuis le 25 septembre 2012.

CHAMPAGNE PICARDIE SEMENCES a également déposé les autres marques suivantes : EUROSEM SEMENCIER , EUROSEM


CHAMPAGNE PICARDIE SEMENCES, Société anonyme - 16 boulevard du Val de Vesle, ,51100 REIMS - 51100 - France - SIREN 379391147


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-09

Inscription le 10 février 2004 - Concession de licence n°386695 - Publication au BOPI 2004-02-10

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Inscription le 2 novembre 2011 - Résiliation de licence n°560803 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-02

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) et plus particulièrement toutes semences de grains et de graines fourragères, potagères et de semences de graines oléagineuses ; animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.