Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE LIBERTE
CHAMPAGNE PHILIPPONNAT

Numéro de dépôt :
1387635
Date de dépôt :
06/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/01/2006

Présentation de la marque CUVEE LIBERTE

Déposée le 6 janvier 1986 par la société CHAMPAGNE PHILIPPONNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE LIBERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CHAMPAGNE PHILIPPONNAT domicilié(e) 13, Rue du Pont, 51160 MAREUIL-SUR-AY (dossier no 2060686) - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 580 874 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2060686) - France.

La marque CUVEE LIBERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1387635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE LIBERTE est expirée depuis le 6 janvier 2006.

CHAMPAGNE PHILIPPONNAT a également déposé les autres marques suivantes : ABEL LEPITRE , PHILIPPONNAT , HENRI PEYRAUD , SAINT-REMI REIMS , SAINT-REMI , SUBLIME RESERVE , DE ST MARCEAUX , CUVÉE DE LA STATUE DE LA LIBERTÉ , CLOS DES GOISSES


CHAMPAGNE PHILIPPONNAT - 13, Rue du Pont, 51160 MAREUIL-SUR-AY (dossier no 2060686) - France - SIREN 335580874


CABINET WEINSTEIN - (dossier no 2060686) - France


Renouvellement sans limitation le 5 janvier 1996 n°2060686 - Publication au BOPI 1996-01-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

Inscription le 30 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237803 - Publication au BOPI 1997-05-30

Inscription le 3 janvier 1996 - Transmission de propriété n°195534 - Publication au BOPI 1996-01-03

Champagnes.