CLOS DES GOISSES
Présentation de la marque CLOS DES GOISSES
Déposée le 23 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE PHILIPPONNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOS DES GOISSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLOS DES GOISSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635432.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CLOS DES GOISSES arrivera à expiration en date du 23 octobre 2029.
CHAMPAGNE PHILIPPONNAT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 22 octobre 1999 n°2155707 - Publication au BOPI 1999-10-22
Inscription le 10 octobre 1991 - Transmission de propriété n°56840 - Publication au BOPI 1991-10-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23
Inscription le 18 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°287100 - Publication au BOPI 1999-10-18
Inscription le 10 octobre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56841 - Publication au BOPI 1991-10-10
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2009 n°2417875 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-11
Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2019 n°2728395 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2019-10-16