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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE PHILIPPE GONET
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TER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TER
CHAMPAGNE PHILIPPE GONET, SAS

Numéro de dépôt :
4008098
Date de dépôt :
21/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/05/2023
TER de CHAMPAGNE PHILIPPE GONET

Présentation de la marque TER

Déposée le 21 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE PHILIPPE GONET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE PHILIPPE GONET domicilié(e) 1 RUE DE LA BRECHE D'OGER - 51190 - LE MESNIL SUR OGER - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 100 417 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE PHILIPPE GONET domicilié(e) 1 RUE DE LA BRECHE D'OGER - 51190 - LE MESNIL SUR OGER - France.

La marque TER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TER est expirée depuis le 21 mai 2023.

CHAMPAGNE PHILIPPE GONET a également déposé les autres marques suivantes : BELEMNITA , PHILIPPE GONET , ROY SOLEIL


CHAMPAGNE PHILIPPE GONET, SAS - 1 RUE DE LA BRECHE D'OGER - 51190 - LE MESNIL SUR OGER - France - SIREN 435100417


CHAMPAGNE PHILIPPE GONET - 1 RUE DE LA BRECHE D'OGER - 51190 - LE MESNIL SUR OGER - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.