Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BLASON DE FRANCE
CHAMPAGNE PERRIER-JOUET Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1534786
Date de dépôt :
06/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2009

Présentation de la marque BLASON DE FRANCE

Déposée le 6 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE PERRIER-JOUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BLASON DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE PERRIER-JOUET domicilié(e) 28, Avenue de Champagne, 51200 EPERNAY (dossier no 2132094) - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 750 261 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2132094) - France.

La marque BLASON DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BLASON DE FRANCE est expirée depuis le 6 juin 2009.

CHAMPAGNE PERRIER-JOUET a également déposé les autres marques suivantes : EMPIRE , FLEUR DE CHAMPAGNE PERRIER JOUET , PERRIER JOUET , EMPIRE , PJ PERRIER-JOUET , SAVOY GRANDE RESERVE , PJ , (Marque figurative) , PERRIER-JOUET BELLE EPOQUE , (Marque figurative)


CHAMPAGNE PERRIER-JOUET Société Anonyme - 28, Avenue de Champagne, 51200 EPERNAY (dossier no 2132094) - France - SIREN 095750261


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2132094) - France


Renouvellement sans limitation le 9 décembre 1998 n°2132094 - Publication au BOPI 1998-12-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48

Inscription le 14 mai 2001 - Gage radié n°323555 - Publication au BOPI 2001-05-14

Inscription le 25 novembre 1999 - Gage constitué n°290912 - Publication au BOPI 1999-11-25

Vins, vins de provenance franÇaise à savoir Champagne, tous autres vins mousseux ou liquides soit mousseux, soit rendus mousseux artificiellement

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.