(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 25 novembre 1998 par la société Champagne Pavot-Ballassi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98761737.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 25 novembre 2008.
Champagne Pavot-Ballassi a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51
Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02