Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HERARD
Numéro de dépôt :
1741369
Date de dépôt :
09/08/1990
Lieu de dépôt :
CHALON S/MARNE
Date d'expiration :
09/08/2000
Présentation de la marque HERARD
Déposée le 9 août 1990 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE PAUL HERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/MARNE), la marque française « HERARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HERARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741369.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERARD est expirée depuis le 9 août 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-01