Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRE DE CRAIE
CHAMPAGNE PASCAL HENIN, SCEV

Numéro de dépôt :
4166286
Date de dépôt :
19/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/03/2025
TERRE DE CRAIE de CHAMPAGNE PASCAL HENIN

Présentation de la marque TERRE DE CRAIE

Déposée le 19 mars 2015 par la société CHAMPAGNE PASCAL HENIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TERRE DE CRAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est la société CHAMPAGNE PASCAL HENIN domicilié(e) 22 RUE JULES LOBET - 51160 - AY - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 634 198 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE PASCAL HENIN, M. HENIN PASCAL domicilié(e) 22 RUE JULES LOBET - 51160 - AY - France.

La marque TERRE DE CRAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4166286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE CRAIE arrivera à expiration en date du 19 mars 2025.

CHAMPAGNE PASCAL HENIN a également déposé les autres marques suivantes : PASCAL HENIN


CHAMPAGNE PASCAL HENIN, SCEV - 22 RUE JULES LOBET - 51160 - AY - France - SIREN 479634198


CHAMPAGNE PASCAL HENIN, M. HENIN PASCAL - 22 RUE JULES LOBET - 51160 - AY - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Cidres.