Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA RUCHE
Champagne Montvillers, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4140539
Date de dépôt :
09/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LA RUCHE de Champagne Montvillers

Présentation de la marque LA RUCHE

Déposée par voie électronique le 9 décembre 2014 par la Société Anonyme (SA) Champagne Montvillers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA RUCHE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Champagne Montvillers domicilié(e) 1 rue Edmond de Ayala - 51160 - Aÿ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Magazijn De Bijenkorf, M. K.J.C.M. Van Wezel domicilié(e) 11 Hoogoorddreef, 1101BA Amsterdam - Pays-Bas.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Champagne Montvillers, Société Anonyme - 1 rue Edmond de Ayala - 51160 - Aÿ - France


Magazijn De Bijenkorf, M. K.J.C.M. Van Wezel - 11 Hoogoorddreef, 1101BA Amsterdam - Pays-Bas


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Inscription le 20 juin 2016 - Rejet total n°672437 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-06-20

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.