Marque expirée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE SEVRES
CHAMPAGNE MONTAUDON S.A.

Numéro de dépôt :
3387316
Date de dépôt :
17/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2015
MARQUIS DE SEVRES de CHAMPAGNE MONTAUDON

Présentation de la marque MARQUIS DE SEVRES

Déposée le 17 octobre 2005 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE MONTAUDON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARQUIS DE SEVRES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE MONTAUDON domicilié(e) 6 RUE PONSARDIN,51100 REIMS - 51100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 783 502 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE MONTAUDON MR LUC MONTAUDON domicilié(e) 6 RUE PONSARDIN,51100 REIMS - 51100 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DE SEVRES est expirée depuis le 17 octobre 2015.

CHAMPAGNE MONTAUDON a également déposé les autres marques suivantes : DU PENNER-MASSON , CHARLES DENORAC , MARQUIS DE SEVRES , CHAMPAGNE MONTAUDON CUVEE OR BRUT , VEUVE PAVIE , GRANDE ROSE M MONTAUDON , CUVEE DU FONDATEUR A. LOUIS , M CHAMPAGNE MONTAUDON DEPUIS 1891 , MARQUIS DE SEVRES , DU PENNER – MASSON


CHAMPAGNE MONTAUDON S.A. - 6 RUE PONSARDIN,51100 REIMS - 51100 - France - SIREN 335783502


CHAMPAGNE MONTAUDON MR LUC MONTAUDON - 6 RUE PONSARDIN,51100 REIMS - 51100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-13

Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée champagne.