Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DU FONDATEUR A. LOUIS
CHAMPAGNE MONTAUDON, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3903473
Date de dépôt :
08/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/03/2022
CUVEE DU FONDATEUR A. LOUIS de CHAMPAGNE MONTAUDON

Présentation de la marque CUVEE DU FONDATEUR A. LOUIS

Déposée le 8 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE MONTAUDON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CUVEE DU FONDATEUR A. LOUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE MONTAUDON domicilié(e) 1 rue Kellermann - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 783 502 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A, M. Lionel LAPEYRE domicilié(e) 67 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque CUVEE DU FONDATEUR A. LOUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DU FONDATEUR A. LOUIS est expirée depuis le 8 mars 2022.

CHAMPAGNE MONTAUDON a également déposé les autres marques suivantes : DU PENNER-MASSON , CHARLES DENORAC , MARQUIS DE SEVRES , CHAMPAGNE MONTAUDON CUVEE OR BRUT , VEUVE PAVIE , GRANDE ROSE M MONTAUDON , M CHAMPAGNE MONTAUDON DEPUIS 1891 , MARQUIS DE SEVRES , DU PENNER – MASSON , M MONTAUDON


CHAMPAGNE MONTAUDON, société par actions simplifiée - 1 rue Kellermann - 51100 - REIMS - France - SIREN 335783502


SODEMA CONSEILS S.A, M. Lionel LAPEYRE - 67 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.