Marque expirée - Marque en non vigueur

N. Charles de Norac Brut
CHAMPAGNE MONTAUDON SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99818049
Date de dépôt :
18/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/10/2019

Présentation de la marque N. Charles de Norac Brut

Déposée le 18 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE MONTAUDON SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « N. Charles de Norac Brut »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE MONTAUDON SA domicilié(e) 6 rue Ponsardin - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 783 502 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE MONTAUDON, SA domicilié(e) 6 rue Ponsardin - 51100 - REIMS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque N. Charles de Norac Brut est expirée depuis le 18 octobre 2019.

CHAMPAGNE MONTAUDON SA a également déposé les autres marques suivantes : Guy Demartieux & Co. , S.A. de Saint-Albin Brut , VANDER GUCHT Brut , G.A. G. ANDRY & Co.


CHAMPAGNE MONTAUDON SA, Société Anonyme - 6 rue Ponsardin - 51100 - REIMS - France - SIREN 335783502


CHAMPAGNE MONTAUDON, SA - 6 rue Ponsardin - 51100 - REIMS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2009 n°2421328 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-10-23

Vins de provenance française à savoir Champagne.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.