Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERLANT IMPERIAL
CHAMPAGNE MOET & CHANDON, Société Anonyme régie par les articles 118 à 150 de la loi sur les Sociétés Commerciales, 20, avenue de Champagne, EPERNAY (Marne).

Numéro de dépôt :
1242448
Date de dépôt :
16/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/1993
PERLANT IMPERIAL de CHAMPAGNE MOET & CHANDON

Présentation de la marque PERLANT IMPERIAL

Déposée le 16 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE MOET & CHANDON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PERLANT IMPERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE MOET & CHANDON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque PERLANT IMPERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLANT IMPERIAL est expirée depuis le 16 juin 1993.

CHAMPAGNE MOET & CHANDON a également déposé les autres marques suivantes : MOUETTE DOR , MOET CHANDON , REGAL CROWN , CHATEAU CHANDON , IMPERIAL CROWN , PIERLE , LEBEAU & CIE , MOET & CHANDON , CUVEE MONTOUR , CIVIC CROWN


CHAMPAGNE MOET & CHANDON, Société Anonyme régie par les articles 118 à 150 de la loi sur les Sociétés Commerciales, 20, avenue de Champagne, EPERNAY (Marne). - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-01

Vins mousseux, vins de provenance française à savoir Champagne.