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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MHCS
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MOET ET CHANDON DOM PERIGNON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOET ET CHANDON DOM PERIGNON
MHCS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1558732
Date de dépôt :
07/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/2029
MOET ET CHANDON DOM PERIGNON de MHCS

Présentation de la marque MOET ET CHANDON DOM PERIGNON

Déposée le 7 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) MHCS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOET ET CHANDON DOM PERIGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MHCS domicilié(e) 9 Avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 553 459 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MHCS, Mme CARRAL Christelle domicilié(e) 9 Avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France.

La marque MOET ET CHANDON DOM PERIGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MOET ET CHANDON DOM PERIGNON arrivera à expiration en date du 7 novembre 2029.

MHCS a également déposé les autres marques suivantes : READY TO OFFER , , LA GRANDE DAME , QUANTA VIGINTI , VIGINTI , CLICQUOT ENVELOPE , VINTAGE RESERVE , VEUVE CLICQUOT LA VEDOVA , P3 , PLÉNITUDE - P3 - TROISIÈME


MHCS, Société Anonyme - 9 Avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 509553459


MHCS, Mme CARRAL Christelle - 9 Avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Renouvellement sans limitation le 13 juillet 1999 n°2149158 - Publication au BOPI 1999-07-13

Demande de renouvellement le 29 mai 2009 n°2408825 - Publication au BOPI 2009-05-29

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2009 n°2421444 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-10-26

Inscription le 16 février 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°516375 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Inscription le 7 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526953 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-07

Inscription le 7 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526955 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-07

Inscription le 11 juin 2012 - Erratum;Transmission totale de propriété n°577426 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11

Inscription le 4 juillet 2019 - Changement de forme juridique n°761866 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-04

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2019 n°2732098 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2019-11-29

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.