Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOET
CHAMPAGNE MOET & CHANDON

Numéro de dépôt :
92423474
Date de dépôt :
19/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2002

Présentation de la marque MOET

Déposée le 19 juin 1992 par la société CHAMPAGNE MOET & CHANDON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est la société CHAMPAGNE MOET & CHANDON domicilié(e) 20, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 097 050 033 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque MOET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOET est expirée depuis le 19 juin 2002.

CHAMPAGNE MOET & CHANDON a également déposé les autres marques suivantes : MOUETTE DOR , MOET CHANDON , REGAL CROWN , CHATEAU CHANDON , IMPERIAL CROWN , PIERLE , LEBEAU & CIE , PERLANT IMPERIAL , MOET & CHANDON , CUVEE MONTOUR


CHAMPAGNE MOET & CHANDON - 20, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY - France - SIREN 097050033


SODEMA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.