Déposée le 8 août 1997 par la société CHAMPAGNE MOET & CHANDON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-37 du 12 septembre 1997.
Le déposant est la société CHAMPAGNE MOET & CHANDON domicilié(e) 20, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 097 050 033 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97691081.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAMPAGNE MOET & CHANDON - 20, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY - France - SIREN 097050033
APPLIMA S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-36
Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37
Bouteilles, et autres récipients en verre pour le ménage ou la cuisine. Bières, eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faires des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits, sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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