Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHAMPAGNE MOET & CHANDON

Numéro de dépôt :
97691081
Date de dépôt :
08/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2007

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 août 1997 par la société CHAMPAGNE MOET & CHANDON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-37 du 12 septembre 1997.

Le déposant est la société CHAMPAGNE MOET & CHANDON domicilié(e) 20, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 097 050 033 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97691081.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 8 août 2007.

CHAMPAGNE MOET & CHANDON a également déposé les autres marques suivantes : MOUETTE DOR , MOET CHANDON , REGAL CROWN , CHATEAU CHANDON , IMPERIAL CROWN , PIERLE , LEBEAU & CIE , PERLANT IMPERIAL , MOET & CHANDON , CUVEE MONTOUR


CHAMPAGNE MOET & CHANDON - 20, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY - France - SIREN 097050033


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-36

Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37

Bouteilles, et autres récipients en verre pour le ménage ou la cuisine. Bières, eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faires des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits, sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.