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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE MOET & CHANDON
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHAMPAGNE MOET & CHANDON, société anonyme

Numéro de dépôt :
1713412
Date de dépôt :
20/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2011
Marque figurative de CHAMPAGNE MOET & CHANDON

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE MOET & CHANDON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE MOET & CHANDON domicilié(e) 20, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY (dossier no 2207695) - France et immatriculée sous le numéro RCS 097 050 033 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A domicilié(e) (dossier no 2207695) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713412.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 20 décembre 2011.

CHAMPAGNE MOET & CHANDON a également déposé les autres marques suivantes : MOUETTE DOR , MOET CHANDON , REGAL CROWN , CHATEAU CHANDON , IMPERIAL CROWN , PIERLE , LEBEAU & CIE , PERLANT IMPERIAL , MOET & CHANDON , CUVEE MONTOUR


CHAMPAGNE MOET & CHANDON, société anonyme - 20, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY (dossier no 2207695) - France - SIREN 097050033


APPLIMA S.A - (dossier no 2207695) - France


Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2001 n°2207695 - Publication au BOPI 2001-10-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Inscription le 7 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526955 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-07

Inscription le 7 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526953 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-07

Inscription le 11 juin 2012 - Erratum;Transmission totale de propriété n°577426 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11

Bières. Vins, vins mousseux, vins de provenance franÇaise à savoir Champagne, cidres, alcools, eaux-de-vie et liqueurs spiritueuses diverses

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.