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Marques déposées par la société CHAMPAGNE MOET & CHANDON
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHAMPAGNE MOET & CHANDON

Numéro de dépôt :
1296892
Date de dépôt :
24/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/2005
Marque figurative de CHAMPAGNE MOET & CHANDON

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 janvier 1985 par la société CHAMPAGNE MOET & CHANDON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CHAMPAGNE MOET & CHANDON domicilié(e) 20, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY (dossier no 2040680) - France et immatriculée sous le numéro RCS 097 050 033 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2040680) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296892.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 24 janvier 2005.

CHAMPAGNE MOET & CHANDON a également déposé les autres marques suivantes : MOUETTE DOR , MOET CHANDON , REGAL CROWN , CHATEAU CHANDON , IMPERIAL CROWN , PIERLE , LEBEAU & CIE , PERLANT IMPERIAL , MOET & CHANDON , CUVEE MONTOUR


CHAMPAGNE MOET & CHANDON - 20, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY (dossier no 2040680) - France - SIREN 097050033


APPLIMA S.A. - (dossier no 2040680) - France


Renouvellement sans limitation le 25 novembre 1994 n°2040680 - Publication au BOPI 1994-11-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-26

Inscription le 16 janvier 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°180417 - Publication au BOPI 1995-01-16

Inscription le 16 janvier 1995 - RESILIATION DE LICENCE n°180416 - Publication au BOPI 1995-01-16

Inscription - Concession de licence n°19320 - Publication au BOPI

Vins, spiritueux et liqueurs.