(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 2 août 1983 par la société CHAMPAGNE MOET & CHANDON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242628.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 2 août 2003.
CHAMPAGNE MOET & CHANDON a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 juin 1993 n°2019527 - Publication au BOPI 1993-06-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02
Inscription le 28 février 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°198316 - Publication au BOPI 1996-02-28
Inscription le 28 février 1996 - Transmission de propriété n°198315 - Publication au BOPI 1996-02-28
Inscription - Concession de licence n°19319 - Publication au BOPI