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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE MOET & CHANDON
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHAMPAGNE MOET & CHANDON, Société Anonyme régie par les articles 118 à 150 de la loi sur les Sociétés Commerciales, 20, avenue de Champagne, EPERNAY (Marne).

Numéro de dépôt :
1207450
Date de dépôt :
24/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/1992
Marque figurative de CHAMPAGNE MOET & CHANDON

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE MOET & CHANDON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE MOET & CHANDON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207450.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 juin 1992.

CHAMPAGNE MOET & CHANDON a également déposé les autres marques suivantes : MOUETTE DOR , MOET CHANDON , REGAL CROWN , CHATEAU CHANDON , IMPERIAL CROWN , PIERLE , LEBEAU & CIE , PERLANT IMPERIAL , MOET & CHANDON , CUVEE MONTOUR


CHAMPAGNE MOET & CHANDON, Société Anonyme régie par les articles 118 à 150 de la loi sur les Sociétés Commerciales, 20, avenue de Champagne, EPERNAY (Marne). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-45

Bières. Vins, vins mousseux, vins de provenance françcaise à savoir Champagne, cidres, alcools, eaux-de-vie et liqueurs spiritueuses diverses.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.