Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

IMPERIAL MANDARINE
CHAMPAGNE MOET & CHANDON Société en commandite simple
SOPROMA SA Société Anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
1391246
Date de dépôt :
27/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
IMPERIAL MANDARINE de CHAMPAGNE MOET & CHANDON

Présentation de la marque IMPERIAL MANDARINE

Déposée le 27 janvier 1987 par CHAMPAGNE MOET & CHANDONTODO et la Société Anonyme (SA) SOPROMA de droit suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IMPERIAL MANDARINE »

Les déposants sont CHAMPAGNE MOET & CHANDONTODO domicilié(e) 20, Avenue de Champagne,51200 EPERNAY (dossier no 2332929) - 51200 - France et la Société Anonyme (SA) SOPROMA de droit suisse domicilié(e) 26, rue de la Corraterie,1211 GENEVE,SUISSE (dossier no 2332929) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2332929) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 37 ans, la marque IMPERIAL MANDARINE est expirée depuis le 27 janvier 1997.

CHAMPAGNE MOET & CHANDON a également déposé les autres marques suivantes : MOUETTE DOR , MOET CHANDON , REGAL CROWN , CHATEAU CHANDON , IMPERIAL CROWN , PIERLE , LEBEAU & CIE , PERLANT IMPERIAL , MOET & CHANDON , CUVEE MONTOUR


CHAMPAGNE MOET & CHANDON Société en commandite simple - 20, Avenue de Champagne,51200 EPERNAY (dossier no 2332929) - 51200 - France

SOPROMA SA Société Anonyme de droit suisse - 26, rue de la Corraterie,1211 GENEVE,SUISSE (dossier no 2332929) - Suisse


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2332929) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2007 n°2332929 - Publication au BOPI 2007-01-30

Renouvellement sans limitation n°2080149 - Publication au BOPI 1997-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27

Inscription le 12 mars 2008 - renonciation totale n°473144 - Publication au BOPI 2008-03-12

Inscription - Transmission de propriété n°26794 - Publication au BOPI

Liqueurs et spiritueux à base de mandarine.