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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE MOET & CHANDON
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IMPERIAL HAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMPERIAL HAT
CHAMPAGNE MOET & CHANDON, Société Anonyme régie par les articles 118 à 150 de la loi sur les Sociétés Commerciales

Numéro de dépôt :
1440797
Date de dépôt :
18/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/1997

Présentation de la marque IMPERIAL HAT

Déposée le 18 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE MOET & CHANDON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IMPERIAL HAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE MOET & CHANDON domicilié(e) 20, avenue de Champagne, EPERNAY (Marne). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque IMPERIAL HAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPERIAL HAT est expirée depuis le 18 décembre 1997.

CHAMPAGNE MOET & CHANDON a également déposé les autres marques suivantes : MOUETTE DOR , MOET CHANDON , REGAL CROWN , CHATEAU CHANDON , IMPERIAL CROWN , PIERLE , LEBEAU & CIE , PERLANT IMPERIAL , MOET & CHANDON , CUVEE MONTOUR


CHAMPAGNE MOET & CHANDON, Société Anonyme régie par les articles 118 à 150 de la loi sur les Sociétés Commerciales - 20, avenue de Champagne, EPERNAY (Marne). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20

Vins de provenance franÇaise à savoir Champagne et tous vins, mousseux ou non mousseux.