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Marques déposées par CHAMPAGNE MOET & CHANDONTODO
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IMPERIAL CROWN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IMPERIAL CROWN
CHAMPAGNE MOET & CHANDON, société en commandite simple

Numéro de dépôt :
1262838
Date de dépôt :
28/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2014

Présentation de la marque IMPERIAL CROWN

Déposée le 28 février 1984 par CHAMPAGNE MOET & CHANDONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IMPERIAL CROWN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAMPAGNE MOET & CHANDONTODO domicilié(e) 20, avenue de Champagne,51200 EPERNAY (dossier no 2257183) - 51200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 097 050 033 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3 Rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2257183) - 75116 - France.

La marque IMPERIAL CROWN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque IMPERIAL CROWN est expirée depuis le 28 février 2014.

CHAMPAGNE MOET & CHANDON a également déposé les autres marques suivantes : MOUETTE DOR , MOET CHANDON , REGAL CROWN , CHATEAU CHANDON , PIERLE , LEBEAU & CIE , PERLANT IMPERIAL , MOET & CHANDON , CUVEE MONTOUR , CIVIC CROWN


CHAMPAGNE MOET & CHANDON, société en commandite simple - 20, avenue de Champagne,51200 EPERNAY (dossier no 2257183) - 51200 - France - SIREN 097050033


APPLIMA S.A. - 3 Rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2257183) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2004 n°2257183 - Publication au BOPI 2004-01-21

Renouvellement sans limitation n°2027523 - Publication au BOPI 1994-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-31

Inscription le 7 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526953 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-07

Inscription le 7 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526955 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-07

Inscription le 11 juin 2012 - Erratum;Transmission totale de propriété n°577426 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11

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