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Marques déposées par CHAMPAGNE MOET & CHANDON
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DRAPEAU IMPERIAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DRAPEAU IMPERIAL
CHAMPAGNE MOET & CHANDON

Numéro de dépôt :
1052019
Date de dépôt :
01/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DRAPEAU IMPERIAL

Déposée le 1 juin 1978 par CHAMPAGNE MOET & CHANDON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DRAPEAU IMPERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAMPAGNE MOET & CHANDON, domicilié(e) Société Anonyme régie par les articles 118 à 150 de la loi sur les Société Commerciales, 20, avenue de Champagne, à EPERNAY (Marne). - France.

La marque DRAPEAU IMPERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1052019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DRAPEAU IMPERIAL est expirée depuis le 1 juin 1988.

CHAMPAGNE MOET & CHANDON a également déposé les autres marques suivantes : MOUETTE DOR , MOET CHANDON , REGAL CROWN , CHATEAU CHANDON , IMPERIAL CROWN , PIERLE , LEBEAU & CIE , PERLANT IMPERIAL , MOET & CHANDON , CUVEE MONTOUR


CHAMPAGNE MOET & CHANDON - Société Anonyme régie par les articles 118 à 150 de la loi sur les Société Commerciales, 20, avenue de Champagne, à EPERNAY (Marne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-055

Vins de provenance francaise à savoir Champagne et tous vins, mousseux ou non mousseux.