Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE MOET CHANDON
/
DOM ROYER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOM ROYER
CHAMPAGNE MOET CHANDON, société anonyme

Numéro de dépôt :
1660697
Date de dépôt :
07/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/05/2001

Présentation de la marque DOM ROYER

Déposée le 7 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE MOET CHANDON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOM ROYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE MOET CHANDON domicilié(e) 20, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque DOM ROYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOM ROYER est expirée depuis le 7 mai 2001.

CHAMPAGNE MOET CHANDON a également déposé les autres marques suivantes : MOUETTE DOR , MOET CHANDON , REGAL CROWN , CHATEAU CHANDON , IMPERIAL CROWN , PIERLE , LEBEAU & CIE , PERLANT IMPERIAL , MOET & CHANDON , CUVEE MONTOUR


CHAMPAGNE MOET CHANDON, société anonyme - 20, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Vins mousseux et vins de provenance franÇaise à savoir Champagne