DOM ROYER

CHAMPAGNE MOET & CHANDON, Société anonyme régie par les articles 118 à 150 de la loi sur les Sociétés Commerciales, 20, avenue de Champagne, à EPERNAY (Marne).

Présentation de la marque DOM ROYER

Déposée le 10 novembre 1981 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE MOET & CHANDON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOM ROYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE MOET & CHANDON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque DOM ROYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1187138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DOM ROYER est expirée depuis le 10 novembre 1991.

CHAMPAGNE MOET & CHANDON a également déposé les autres marques suivantes : MOUETTE DOR , MOET CHANDON , REGAL CROWN , CHATEAU CHANDON , IMPERIAL CROWN , PIERLE , LEBEAU & CIE , PERLANT IMPERIAL , MOET & CHANDON , CUVEE MONTOUR