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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE MOET & CHANDON
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COURONNE CIVIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURONNE CIVIQUE
CHAMPAGNE MOET & CHANDON, Société Anonyme régie par les articles 118 à 150 de la loi sur les Sociétés Commerciales

Numéro de dépôt :
1440801
Date de dépôt :
18/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/1997

Présentation de la marque COURONNE CIVIQUE

Déposée le 18 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE MOET & CHANDON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COURONNE CIVIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE MOET & CHANDON domicilié(e) 20, avenue de Champagne, EPERNAY (Marne). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque COURONNE CIVIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURONNE CIVIQUE est expirée depuis le 18 décembre 1997.

CHAMPAGNE MOET & CHANDON a également déposé les autres marques suivantes : MOUETTE DOR , MOET CHANDON , REGAL CROWN , CHATEAU CHANDON , IMPERIAL CROWN , PIERLE , LEBEAU & CIE , PERLANT IMPERIAL , MOET & CHANDON , CUVEE MONTOUR


CHAMPAGNE MOET & CHANDON, Société Anonyme régie par les articles 118 à 150 de la loi sur les Sociétés Commerciales - 20, avenue de Champagne, EPERNAY (Marne). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20

Bières. Vins, de provenance franÇaise à savoir Champagne, vins mousseux, cidres, alcools, eaux-de-vie, liqueurs spiritueuses diverses.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.