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Marques déposées par la société CHAMPAGNE MOET & CHANDON
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CASSIS IMPERIAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CASSIS IMPERIAL
CHAMPAGNE MOET & CHANDON

Numéro de dépôt :
1287947
Date de dépôt :
06/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/10/2003

Présentation de la marque CASSIS IMPERIAL

Déposée le 6 octobre 1983 par la société CHAMPAGNE MOET & CHANDON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASSIS IMPERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CHAMPAGNE MOET & CHANDON domicilié(e) 20, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY (dossier no 2022142) - France et immatriculée sous le numéro RCS 097 050 033 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2022142) - France.

La marque CASSIS IMPERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CASSIS IMPERIAL est expirée depuis le 6 octobre 2003.

CHAMPAGNE MOET & CHANDON a également déposé les autres marques suivantes : MOUETTE DOR , MOET CHANDON , REGAL CROWN , CHATEAU CHANDON , IMPERIAL CROWN , PIERLE , LEBEAU & CIE , PERLANT IMPERIAL , MOET & CHANDON , CUVEE MONTOUR


CHAMPAGNE MOET & CHANDON - 20, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY (dossier no 2022142) - France - SIREN 097050033


APPLIMA S.A. - (dossier no 2022142) - France


Renouvellement sans limitation le 9 août 1993 n°2022142 - Publication au BOPI 1993-08-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-13

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