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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE MERCIER
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ROYAL CHAMPENOIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL CHAMPENOIS
CHAMPAGNE MERCIER, société anonyme

Numéro de dépôt :
1489315
Date de dépôt :
08/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/04/2008

Présentation de la marque ROYAL CHAMPENOIS

Déposée le 8 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE MERCIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL CHAMPENOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE MERCIER domicilié(e) 75 avenue de Champagne, 51200 EPERNAY (dossier no 2101936) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 611 932 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMAT S.A. domicilié(e) (dossier no 2101936) - France.

La marque ROYAL CHAMPENOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1489315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL CHAMPENOIS est expirée depuis le 8 avril 2008.

CHAMPAGNE MERCIER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , MERCIER , ROYAL CHAMPENOIS , (Marque figurative) , CUVEE DES CROISADES , (Marque figurative) , CUVÉE des CROISADES , RESERVE DE L'EMPEREUR , (Marque figurative) , M MERCIER


CHAMPAGNE MERCIER, société anonyme - 75 avenue de Champagne, 51200 EPERNAY (dossier no 2101936) - France - SIREN 775611932


APPLIMAT S.A. - (dossier no 2101936) - France


Renouvellement sans limitation le 25 novembre 1997 n°2101936 - Publication au BOPI 1997-11-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10

Inscription le 28 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357972 - Publication au BOPI 2002-10-28

Bières, eaux minérales et gazeuses, sodas, jus de fruits et plus généralement toutes boissons non alcoolisées. Vins mousseux, vins, vins de provenance franÇaise à savoir Champagne, alcools, liqueurs et tous spiritueux, cidres et plus généralement toutes boissons alcoolisées.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.