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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE MERCIER
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RÉSERVE DE L'EMPEREUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RÉSERVE DE L'EMPEREUR
CHAMPAGNE MERCIER, société anonyme

Numéro de dépôt :
1450103
Date de dépôt :
16/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/2008

Présentation de la marque RÉSERVE DE L'EMPEREUR

Déposée le 16 février 1988 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE MERCIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RÉSERVE DE L'EMPEREUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE MERCIER domicilié(e) 75 avenue de Champagne, 51200 EPERNAY (dossier no 2101933) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 611 932 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2101933) - France.

La marque RÉSERVE DE L'EMPEREUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1450103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RÉSERVE DE L'EMPEREUR est expirée depuis le 16 février 2008.

CHAMPAGNE MERCIER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , MERCIER , ROYAL CHAMPENOIS , (Marque figurative) , CUVEE DES CROISADES , (Marque figurative) , CUVÉE des CROISADES , RESERVE DE L'EMPEREUR , (Marque figurative) , M MERCIER


CHAMPAGNE MERCIER, société anonyme - 75 avenue de Champagne, 51200 EPERNAY (dossier no 2101933) - France - SIREN 775611932


APPLIMA S.A. - (dossier no 2101933) - France


Renouvellement sans limitation le 25 novembre 1997 n°2101933 - Publication au BOPI 1997-11-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29

Inscription le 28 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357972 - Publication au BOPI 2002-10-28

Inscription - Concession de licence n°34334 - Publication au BOPI

Vins, vins de provenance franÇaise à savoir Champagne, alcools, liqueurs et spiritueux.