Déposée le 27 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE MERCIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PANACHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE MERCIER domicilié(e) 75, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY (dossier no 2054653) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 611 932 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2054653) - France.
La marque PANACHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1351395.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAMPAGNE MERCIER, société anonyme - 75, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY (dossier no 2054653) - France - SIREN 775611932
APPLIMA S.A. - (dossier no 2054653) - France
Renouvellement sans limitation le 12 septembre 1995 n°2054653 - Publication au BOPI 1995-09-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39
Inscription le 28 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357972 - Publication au BOPI 2002-10-28
Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops. Vins, vins de provenance française à savoir Champagne, vins moussuex, cidres, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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