N MERCIER RESERVE DE L'EMPEREUR
Présentation de la marque N MERCIER RESERVE DE L'EMPEREUR
Déposée le 2 octobre 1985 par la société CHAMPAGNE MERCIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « N MERCIER RESERVE DE L'EMPEREUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque N MERCIER RESERVE DE L'EMPEREUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325262.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque N MERCIER RESERVE DE L'EMPEREUR est expirée depuis le 2 octobre 2005.
CHAMPAGNE MERCIER a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 juillet 1995 n°2052660 - Publication au BOPI 1995-07-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-11
Inscription le 28 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357972 - Publication au BOPI 2002-10-28
Inscription - Concession de licence n°25149 - Publication au BOPI