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Marques déposées par la société CHAMPAGNE MERCIER
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N MERCIER RESERVE DE L'EMPEREUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

N MERCIER RESERVE DE L'EMPEREUR
CHAMPAGNE MERCIER

Numéro de dépôt :
1325262
Date de dépôt :
02/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/2005
N MERCIER RESERVE DE L\'EMPEREUR de CHAMPAGNE MERCIER

Présentation de la marque N MERCIER RESERVE DE L'EMPEREUR

Déposée le 2 octobre 1985 par la société CHAMPAGNE MERCIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « N MERCIER RESERVE DE L'EMPEREUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CHAMPAGNE MERCIER domicilié(e) 75, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY (dossier no 2052660) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 611 932 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2052660) - France.

La marque N MERCIER RESERVE DE L'EMPEREUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque N MERCIER RESERVE DE L'EMPEREUR est expirée depuis le 2 octobre 2005.

CHAMPAGNE MERCIER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , MERCIER , ROYAL CHAMPENOIS , (Marque figurative) , CUVEE DES CROISADES , (Marque figurative) , CUVÉE des CROISADES , RESERVE DE L'EMPEREUR , (Marque figurative) , M MERCIER


CHAMPAGNE MERCIER - 75, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY (dossier no 2052660) - France - SIREN 775611932


APPLIMA S.A. - (dossier no 2052660) - France


Renouvellement sans limitation le 28 juillet 1995 n°2052660 - Publication au BOPI 1995-07-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-11

Inscription le 28 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357972 - Publication au BOPI 2002-10-28

Inscription - Concession de licence n°25149 - Publication au BOPI

Vins de provenance française, à savoir Champagne.