Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MERCIER
CHAMPAGNE MERCIER

Numéro de dépôt :
95586060
Date de dépôt :
29/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2005

Présentation de la marque MERCIER

Déposée le 29 août 1995 par la société CHAMPAGNE MERCIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MERCIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-40 du 6 octobre 1995.

Le déposant est la société CHAMPAGNE MERCIER domicilié(e) 75, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 611 932 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque MERCIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERCIER est expirée depuis le 29 août 2005.

CHAMPAGNE MERCIER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , MERCIER , ROYAL CHAMPENOIS , (Marque figurative) , CUVEE DES CROISADES , (Marque figurative) , CUVÉE des CROISADES , RESERVE DE L'EMPEREUR , (Marque figurative) , M MERCIER


CHAMPAGNE MERCIER - 75, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY - France - SIREN 775611932


APPLIMA S.A. - France


Inscription le 28 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357972 - Publication au BOPI 2002-10-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-06

Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)