Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MERCIER
CHAMPAGNE MERCIER, société anonyme

Numéro de dépôt :
1546398
Date de dépôt :
02/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/09/1998
MERCIER de CHAMPAGNE MERCIER

Présentation de la marque MERCIER

Déposée le 2 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE MERCIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MERCIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE MERCIER domicilié(e) 75, avenue de Champagne EPERNAY (Marne) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque MERCIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERCIER est expirée depuis le 2 septembre 1998.

CHAMPAGNE MERCIER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , MERCIER , ROYAL CHAMPENOIS , (Marque figurative) , CUVEE DES CROISADES , (Marque figurative) , CUVÉE des CROISADES , RESERVE DE L'EMPEREUR , (Marque figurative) , M MERCIER


CHAMPAGNE MERCIER, société anonyme - 75, avenue de Champagne EPERNAY (Marne) - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05

Vins, vins mousseux, vin de provenance franÇaise, à savoir Champagne