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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE MERCIER
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHAMPAGNE MERCIER, société anonyme

Numéro de dépôt :
1479933
Date de dépôt :
26/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/1998
Marque en couleurs, figurative de CHAMPAGNE MERCIER

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE MERCIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE MERCIER domicilié(e) 75, avenue de Champagne, EPERNAY (Marne). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1479933.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 juillet 1998.

CHAMPAGNE MERCIER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , MERCIER , ROYAL CHAMPENOIS , (Marque figurative) , CUVEE DES CROISADES , CUVÉE des CROISADES , RESERVE DE L'EMPEREUR , (Marque figurative) , M MERCIER , PANACHE


CHAMPAGNE MERCIER, société anonyme - 75, avenue de Champagne, EPERNAY (Marne). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-02

Vins de provenance franÇaise à savoir Champagne et vins mousseux.