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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE MERCIER
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHAMPAGNE MERCIER, société anonyme

Numéro de dépôt :
1450111
Date de dépôt :
16/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/2008
Marque figurative de CHAMPAGNE MERCIER

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 février 1988 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE MERCIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE MERCIER domicilié(e) 75 avenue de Champagne, 51200 EPERNAY (dossier no 2101928) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 611 932 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2101928) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1450111.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 16 février 2008.

CHAMPAGNE MERCIER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , MERCIER , ROYAL CHAMPENOIS , (Marque figurative) , CUVEE DES CROISADES , (Marque figurative) , CUVÉE des CROISADES , RESERVE DE L'EMPEREUR , M MERCIER , PANACHE


CHAMPAGNE MERCIER, société anonyme - 75 avenue de Champagne, 51200 EPERNAY (dossier no 2101928) - France - SIREN 775611932


APPLIMA S.A. - (dossier no 2101928) - France


Renouvellement sans limitation le 25 novembre 1997 n°2101928 - Publication au BOPI 1997-11-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29

Inscription le 28 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357972 - Publication au BOPI 2002-10-28

Inscription - Concession de licence n°34334 - Publication au BOPI

Vins et en particulier vins de provenance franÇaise à savoir Champagne, alcools, liqueurs et tous spiritueux, cidres, bières, eaux minérales et gazeuses, sodas, jus de fruits et plus généralement toutes boissons alcoolisées ou non.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.