Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHAMPAGNE MERCIER

Numéro de dépôt :
1376642
Date de dépôt :
17/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/2006
Marque figurative de CHAMPAGNE MERCIER

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 janvier 1986 par la société CHAMPAGNE MERCIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CHAMPAGNE MERCIER domicilié(e) 75, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY (dossier no 2061501) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 611 932 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2061501) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376642.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 17 janvier 2006.

CHAMPAGNE MERCIER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , MERCIER , ROYAL CHAMPENOIS , (Marque figurative) , CUVEE DES CROISADES , (Marque figurative) , CUVÉE des CROISADES , RESERVE DE L'EMPEREUR , (Marque figurative) , M MERCIER


CHAMPAGNE MERCIER - 75, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY (dossier no 2061501) - France - SIREN 775611932


APPLIMA S.A. - (dossier no 2061501) - France


Renouvellement sans limitation le 16 janvier 1996 n°2061501 - Publication au BOPI 1996-01-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Inscription le 28 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357972 - Publication au BOPI 2002-10-28

Inscription - Concession de licence n°25149 - Publication au BOPI

Boissons non alcooliques, à l'exception des bières et des eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.