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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE MERCIER
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HENRI IV
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HENRI IV
CHAMPAGNE MERCIER, société anonyme

Numéro de dépôt :
1335475
Date de dépôt :
18/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/2005

Présentation de la marque HENRI IV

Déposée le 18 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE MERCIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HENRI IV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE MERCIER domicilié(e) 75, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY (dossier no 2055238) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 611 932 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2055238) - France.

La marque HENRI IV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1335475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HENRI IV est expirée depuis le 18 décembre 2005.

CHAMPAGNE MERCIER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , MERCIER , ROYAL CHAMPENOIS , (Marque figurative) , CUVEE DES CROISADES , (Marque figurative) , CUVÉE des CROISADES , RESERVE DE L'EMPEREUR , (Marque figurative) , M MERCIER


CHAMPAGNE MERCIER, société anonyme - 75, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY (dossier no 2055238) - France - SIREN 775611932


APPLIMA S.A. - (dossier no 2055238) - France


Renouvellement sans limitation le 22 septembre 1995 n°2055238 - Publication au BOPI 1995-09-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22

Inscription le 28 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357972 - Publication au BOPI 2002-10-28

Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops. Vins, vins de provenance française, à savoir Champagne, vins mousseux, cidres, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.