Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE MERCIER
/
H. MERCIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H. MERCIER
CHAMPAGNE MERCIER, société anonyme

Numéro de dépôt :
1556814
Date de dépôt :
24/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/1999

Présentation de la marque H. MERCIER

Déposée le 24 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE MERCIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « H. MERCIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE MERCIER domicilié(e) 75, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque H. MERCIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H. MERCIER est expirée depuis le 24 octobre 1999.

CHAMPAGNE MERCIER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , MERCIER , ROYAL CHAMPENOIS , (Marque figurative) , CUVEE DES CROISADES , (Marque figurative) , CUVÉE des CROISADES , RESERVE DE L'EMPEREUR , (Marque figurative) , M MERCIER


CHAMPAGNE MERCIER, société anonyme - 75, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)