Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE MERCIER
/
BULLES DE FETE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BULLES DE FETE
CHAMPAGNE MERCIER, société anonyme

Numéro de dépôt :
1579676
Date de dépôt :
06/03/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/03/2010

Présentation de la marque BULLES DE FETE

Déposée le 6 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE MERCIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BULLES DE FETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE MERCIER domicilié(e) 75, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY (dossier no 2159581) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 611 932 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2159581) - France.

La marque BULLES DE FETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BULLES DE FETE est expirée depuis le 6 mars 2010.

CHAMPAGNE MERCIER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , MERCIER , ROYAL CHAMPENOIS , (Marque figurative) , CUVEE DES CROISADES , (Marque figurative) , CUVÉE des CROISADES , RESERVE DE L'EMPEREUR , (Marque figurative) , M MERCIER


CHAMPAGNE MERCIER, société anonyme - 75, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY (dossier no 2159581) - France - SIREN 775611932


APPLIMA S.A. - (dossier no 2159581) - France


Inscription le 30 janvier 1995 - Transmission de propriété n°181130 - Publication au BOPI 1995-01-30

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 1999 n°2159581 - Publication au BOPI 1999-12-17

Inscription le 28 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357972 - Publication au BOPI 2002-10-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33

Inscription le 7 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526955 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-07

Inscription le 7 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526953 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-07

Inscription le 11 juin 2012 - Erratum;Transmission totale de propriété n°577426 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11

Boissons alcooliques pétillantes, effervescentes ou mousseuses