Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES MASSE
CHAMPAGNE MASSE PERE & FILS

Numéro de dépôt :
1105930
Date de dépôt :
06/09/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHARLES MASSE

Déposée le 6 septembre 1979 par CHAMPAGNE MASSE PERE & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHARLES MASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAMPAGNE MASSE PERE & FILS, domicilié(e) société anonyme, 48, rue de Courlancy, à REIMS (Marne). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque CHARLES MASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1105930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHARLES MASSE est expirée depuis le 6 septembre 1989.

CHAMPAGNE MASSE PERE & FILS a également déposé les autres marques suivantes : SM ROYAL SOVIMAR , HM , M MASSE , SAINT AVY , MASSÉ


CHAMPAGNE MASSE PERE & FILS - société anonyme, 48, rue de Courlancy, à REIMS (Marne). - France


SODEMA. - France


Inscription - Changement de dénomination n°40897 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-012

Inscription - Changement de dénomination n°40896 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°40897 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°18056 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°18057 - Publication au BOPI

Vins, vins de provenance francaise à savoir Champagne, spiritueux et liqueurs.