Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Vigneron à Fleury la Rivière depuis 1683
Champagne MARC & FILS, earl

Numéro de dépôt :
4244475
Date de dépôt :
28/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Vigneron à Fleury la Rivière depuis 1683 de Champagne MARC & FILS

Présentation de la marque Vigneron à Fleury la Rivière depuis 1683

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2016 par la société Champagne MARC & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vigneron à Fleury la Rivière depuis 1683 »

Le déposant est la société Champagne MARC & FILS domicilié(e) 1 rue du Creux Chemin - 51480 - FLEURY LA RIVIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 351 104 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Champagne MARC & FILS, M. Patrice MARC domicilié(e) 1 rue du Creux Chemin - 51480 - FLEURY LA RIVIERE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Champagne MARC & FILS a également déposé les autres marques suivantes : Prétrot , MARC , CHAMPAGNE MARC , de BARADAT


Champagne MARC & FILS, earl - 1 rue du Creux Chemin - 51480 - FLEURY LA RIVIERE - France - SIREN 499351104


Champagne MARC & FILS, M. Patrice MARC - 1 rue du Creux Chemin - 51480 - FLEURY LA RIVIERE - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Inscription le 8 mars 2017 - Rejet total n°696025 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-03-08

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.