Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CHAMPAGNE MARC
Champagne MARC & Fils, earl Patrice MARC Grégory MARC
Numéro de dépôt :
3742063
Date de dépôt :
31/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque CHAMPAGNE MARC
Déposée par voie électronique le 31 mai 2010 par Champagne MARC & Fils, Patrice MARC, Grégory MARC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CHAMPAGNE MARC »
Les déposants sont Champagne MARC & Fils, earl domicilié(e) 1 rue du Creux Chemin - 51480 - FLEURY LA RIVIERE - France, Patrice MARC domicilié(e) 1 rue du Creux Chemin - 51480 - FLEURY LA RIVIERE - France, Grégory MARC domicilié(e) 21 rue du Bourg de Vesle - 51480 - FLEURY LA RIVIERE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Champagne MARC & Fils domicilié(e) 1 rue du Creux Chemin - 51480 - FLEURY LA RIVIERE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Champagne MARC & Fils, earl - 1 rue du Creux Chemin - 51480 - FLEURY LA RIVIERE - France
Patrice MARC - 1 rue du Creux Chemin - 51480 - FLEURY LA RIVIERE - France
Grégory MARC - 21 rue du Bourg de Vesle - 51480 - FLEURY LA RIVIERE - France
Champagne MARC & Fils - 1 rue du Creux Chemin - 51480 - FLEURY LA RIVIERE - France
Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27
Inscription le 11 mai 2011 - Rejet total n°548787 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-11
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Reproduction de documents ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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