Marque enregistrée - Marque en vigueur

Initiales CHAMPAGNE MARC CHAUVET
CHAMPAGNE MARC CHAUVET, SCEV

Numéro de dépôt :
4202198
Date de dépôt :
06/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/08/2025
Initiales CHAMPAGNE MARC CHAUVET de CHAMPAGNE MARC CHAUVET

Présentation de la marque Initiales CHAMPAGNE MARC CHAUVET

Déposée le 6 août 2015 par CHAMPAGNE MARC CHAUVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Initiales CHAMPAGNE MARC CHAUVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-35 du 28 août 2015.

Le déposant est CHAMPAGNE MARC CHAUVET, SCEV domicilié(e) 3 RUE DE LA LIBERTE - 51500 - RILLY LA MONTAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE MARC CHAUVET, Mme CHAUVET CLOTILDE domicilié(e) 3 RUE DE LA LIBERTE - 51500 - RILLY LA MONTAGNE - France.

La marque Initiales CHAMPAGNE MARC CHAUVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4202198.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Initiales CHAMPAGNE MARC CHAUVET arrivera à expiration en date du 6 août 2025.

CHAMPAGNE MARC CHAUVET a également déposé les autres marques suivantes : MARC CHAUVET


CHAMPAGNE MARC CHAUVET, SCEV - 3 RUE DE LA LIBERTE - 51500 - RILLY LA MONTAGNE - France


CHAMPAGNE MARC CHAUVET, Mme CHAUVET CLOTILDE - 3 RUE DE LA LIBERTE - 51500 - RILLY LA MONTAGNE - France


Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Vins d'appellation d'origine protégée “ Champagne ”.