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Marques déposées par la société Champagne MANSARD-BAILLET
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Champagne MANSARD-BAILLET

Numéro de dépôt :
92413684
Date de dépôt :
30/03/1992
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
30/03/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 mars 1992 par la société Champagne MANSARD-BAILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est la société Champagne MANSARD-BAILLET domicilié(e) 14, Rue Chaude Ruelle, 51206 EPERNAY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 096 950 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A MANSARD-BAILLET - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413684.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 mars 2002.

Champagne MANSARD-BAILLET a également déposé les autres marques suivantes : TRADITION DEMANSARD GRANDE CUVEE MICHEL MANSARD , GRANDE CHASSE , CUVEE DES SACRES , MANSARD – BAILLET , VBF VEUVE BARRIER & FILS , TRADITION DE MANSARD , CUVEE DES SACRES , CHAMPAGNE MANSARD , Mansard Cuvée des Sacres , CHAMPAGNE JOBERT-GIRARDIN


Champagne MANSARD-BAILLET - 14, Rue Chaude Ruelle, 51206 EPERNAY CEDEX - France - SIREN 096950092


S.A MANSARD-BAILLET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-33

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

Vins de provenance française à savoir : Champagne